Actualités et travaux du Réseau
Le retour d’expériences des Villes du Réseau Français des Villes-Santé (RFVS) montre que la QAI n’est pas qu’une question d’aération, d’élaboration et simple diffusion de messages. C’est un sujet plus complexe et qui nécessite implication et accompagnement sur le long terme de l’ensemble des acteurs. La QAI est un enjeu pour mieux concevoir les villes de demain en intégrant la santé dès la conception des bâtiments. Les communes ont fait part de leur intérêt à travailler ensemble sur ces enjeux, dans une logique de partage de connaissances et d’expériences. Aussi, cette journée a été construite pour favoriser les échanges sur les modalités d’application de ce dispositif et plus largement sur le développement d’un cadre de de vie favorable à la santé.
Cette journée est organisée, le 31 mai 2018, par la Ville de Rennes en partenariat avec le Réseau Français des Villes Santé OMS.
La réglementation impose désormais une obligation de surveillance de la qualité de l’air intérieur dans les établissements recevant du public (ERP), la première échéance de mise en œuvre de mesures étant fixée à Janvier 2018 pour les crèches, les écoles maternelles et élémentaires. Cette journée, organisée en partenariat avec le Réseau Français des Villes Santé de l’OMS, a donné l’occasion de détailler les raisons de santé publique conduisant au dispositif réglementaire, les différentes dispositions réglementaires en vigueur en matière de qualité de l’air intérieur et de donner la parole à plusieurs intervenants afin d’évoquer les leviers existants pour la préserver.
La réglementation impose aux collectivités de réaliser, avant le 1er janvier 2018, une surveillance obligatoire de la QAI dans les lieux qui accueillent des enfants de moins de 6 ans et les écoles élémentaires dont elles ont la charge. Plusieurs Villes-Santé ont depuis janvier dernier formé un groupe de travail et échangé sur leurs stratégies de mise en œuvre de la surveillance de la QAI. Elles ont souhaité témoigner de leurs expériences et vous proposer un éclairage sur les choix opérés dans ce rapport intitulé : « Accompagnement à l’entrée en vigueur de la surveillance de la Qualité de l’Air Intérieur dans les ERP recevant des enfants».
L’ensemble des supports de communication “Bons gestes en cas de pic de pollution” a été finalisé en décembre 2016 par la Ville de Grenoble (avec le soutien d’Atmo Auvergne Rhône Alpes). 13 affiches, à diffuser en cas d’épisode de pollution par les particules ou l’ozone, proposent les gestes et comportements à adopter pour protéger la santé des nourrissons, des jeunes enfants, enfants (écoles élémentaires, collèges), des jeunes sportifs, des personnes âgés ou enfin du grand public. Le document est en accès libre, toutes les villes, et acteurs le souhaitant peuvent l’utiliser.
Zoë Héritage, Directrice du RfVS, a présenté à Pecs (Hongrie) début mars 2017, lors du Colloque européen des Villes- Santé, les travaux du Réseau en matière de qualité de l’air. Ce fut l’occasion de présenter les groupes de travail, leurs sujets de réflexion, travaux mais également les actions innovantes des villes en matière de qualité de l’air (intérieur et extérieur).
2 brochures sur la qualité de l’air intérieur et extérieur
Le groupe de travail a produit, fin 2015 et début 2016, 2 brochures pour les collectivités locales. L’une porte sur la qualité de l’air intérieur et l’autre sur la qualité de l’air extérieur. Un recueil d’actions des Villes-Santé sur la thématique est également disponible.
>> Brochure sur la qualité de l’air extérieur (décembre 2015)
>> Brochure sur la qualité de l’air intérieur (janvier 2016)
>> Recueil d’actions des Villes-Santé sur la qualité de l’air (2015)
Respire ta Ville – un évènement innovant et participatif en décembre 2015 à Paris
Les dérèglements climatiques affectent la santé des populations de diverses façons. Les Villes-Santé se sont saisies de cet enjeu, fortes de leur capacité à agir en mobilisant l’ensemble des acteurs locaux, en partenariat avec la FING, la Direction Générale de la santé, le Ministère de l’Ecologie et l’ADEME. « Respire ta ville », qui a reçu le label COP 21, est un événement innovant et participatif qui a eu lieu les 10 et 11 décembre 2015 à Paris. [LIRE PLUS]
Actions des Villes-Santé
Autres ressources utiles
Brochure à destination des collectivités: « Agir pour la qualité de l’air : le rôle des collectivités »
L’objectif de cette brochure publiée par le MEDDE est d’apporter des réponses claires aux collectivités qui s’engagent pour la réduction des émissions de polluants. Cette brochure présente les polluants et leurs principaux effets sur la santé. C’est également un outil pratique pour donner aux collectivités une vision globale sur le rôle des pouvoirs publics, à chaque niveau : européen, national, communal… sur les questions de la qualité de l’air. >> Consultez la brochure
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Principes généraux de l’évaluation des risques sanitaires liés à la pollution atmosphérique, OMS
Cette publication présente le concept de l’évaluation des risques sanitaires de la pollution de l’air. Elle décrit succinctement comment les risques sanitaires entraînés par la pollution de l’air extérieur et ses sources sont évalués.Vous souhaitez acquérir une bonne compréhension globale des concepts, du champ d’application et des principes de ce type d’évaluation, >> Consultez la publication
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Inégalités sociales de santé et qualité de l’air
Regards croisés : Inégalités sociales : comprendre et agir – Les populations les moins favorisées souffrent-elles plus que les autres de la pollution atmosphérique ? Comment gérer cette question au sein des collectivités ? Réponses d’une chercheuse et d’une élue.Séverine Deguen, chercheur à l’école des Hautes Etudes en santé publique et responsable du projet Equit’area, et Charlotte Marchandise, présidente du réseau des villes-santé de l’OMS.
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Cadre national et mesures en faveur de la qualité de l’air
- Évaluation des politiques publiques de lutte contre la pollution de l’air, rapport d’information réalisé par le comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques
- Plan d’action sur la qualité de l’air intérieur
- La pollution de l’air extérieur – Comprendre et améliorer la qualité de l’air, guide pratique de l’ADEME
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Qualité de l’air dans les écoles
Surveillance de la qualité de l’air intérieur dans les lieux accueillant des enfants : Le rôle des collectivités locales et des gestionnaires de structures privées: Le ministère de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer présente, dans ce document de 10 pages, le nouveau dispositif réglementaire 2018 – 2023 et répond à plusieurs questions : en quoi consiste ce dispositif ? quelles sont les structures concernées ? quand cette surveillance devra-t-elle être réalisée ? Ce document comprend plusieurs fiches pratiques sur la réalisation d’une évaluation, la mise en œuvre d’un programme, les campagnes de mesure de la qualité ainsi que des pistes au sujet de la construction d’un école (cas particulier). >> Lire le document
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Pour aller plus loin sur la qualité de l’air dans les écoles :
- Guide pratique du Ministère 2015 – 26 pages
- Qualité de l’air intérieur dans les écoles : résultats, avancées et perspectives, Bulletin de l’Observatoire de la qualité de l’air intérieur
- Accompagnement de la surveillance obligatoire de la QAI dans les établissements d’enseignement, d’accueil de la petite enfance et d’accueil de loisirs – Guide méthodologique relatif à la conduite de mesures de 2nd niveau en cas de dépassement de valeurs limites formaldéhyde, benzène et perchloroéthylène, produit par INERIS
- Modèle de rapport de l’évaluation des moyens d’aération (conformément au modèle présenté en annexe de l’arrêté du 1er juin 2016 )
